Qualité de l’air : un projet de loi insufflé par les citoyens

Dans leur boîte aux lettres, 39 000 citoyen.ne.s de Limoilou ont reçu, la semaine dernière, un courrier du député solidaire de Jean-Lesage Sol Zanetti. Pas de carte de Noël, mais un document à propos du projet de loi sur l’amélioration de la qualité de l’air. Monlimoilou a voulu en savoir plus sur l’apport des citoyen.ne.s dans le développement de ce projet de loi.

Le 28 octobre, Sol Zanetti et Québec Solidaire ont déposé le Projet de loi n° 396, « Loi pour une meilleure qualité de l’air ».

Ce projet de loi, en deux volets, vise à créer un poste de vérificateur de la qualité l’air. Également, il viendrait ouvrir un droit d’initiative citoyenne donnant la possibilité de déposer des pétitions spécifiques, en lien avec des enjeux de qualité de l’air au Québec.

Si la pétition obtenait le nombre de signatures établi par la loi, le vérificateur de la qualité de l’air nommé devrait se saisir du dossier.

Selon le député Zanetti, le projet de loi permettrait un meilleur contrôle de la qualité de l’air grâce à des mesures de transparence sur les résultats et ses méthodologies.

Pas assez d’écoute

Citoyen engagé depuis quinze années dans ce dossier, Marcel Paré juge important que le vérificateur dépende de la Chambre et non d’un gouvernement. M. Paré est administrateur du conseil de quartier de Maizerets et il fait partie de la Table citoyenne Littoral Est. Il détaille les difficultés rencontrées par les citoyen.ne.s pour obtenir des actions et informations des institutions sur la qualité de l’air.

« Il y a dix ans, on s’est rendus à la Santé publique pour dénoncer l’absence de volonté et de moyens contre cette problématique. On a eu une écoute relative. C’est l’un des citoyens qui avait dénoncé à la Ville l’absence de système de torchères pour l’incinérateur qu’on a finalement obtenu. C’est un système qui existait en Allemagne depuis plusieurs années et on en faisait la demande depuis 1986 », s’indigne Marcel Paré.

En entrevue, Sol Zanetti explique avoir eu récemment une rencontre avec le ministre de l’Environnement pour « tenter de le convaincre de convaincre le leader parlementaire d’appeler le projet de loi pour qu’il soit débattu ».

…et pas assez de mesures

« On s’est basés sur des rencontres qu’on a eues avec les citoyens ces dernières années », indique Sol Zanetti. Depuis 2018, le député dit avoir rencontré les citoyens à de multiples reprises, notamment ceux impliqués contre l’incinérateur et concernés par les mesures de la qualité de l’air. Il a rencontré notamment le lanceur d’alerte et scientifique Slavko Sebez et le chimiste de Maizerets Patrick Ferland.

« Il faut des stations dans le quartier qui mesure les polluants et le cumul des polluants. Les demandes des citoyens, ça a vraiment été une information plus juste, plus globale, une meilleure méthodologie et de la transparence », souligne le député.

Publicité

L’un des angles morts soulevé par Marcel Paré se situe dans les impacts cumulatifs des polluants. À partir des données existantes, une partie des émissions sont mesurées, mais la synergie des impacts reste absente. Plus grave encore, certaines particules fines, trop petites, ne sont pas mesurées. Aussi, on connaît certains résultats, mais les émetteurs à la cause ne sont pas ciblés, toujours selon Marcel Paré.

Sol Zanetti mentionne qu’on se base sur des études du ministère de l’Environnement et des changements climatiques « qui ne sont pas révisées par les pairs et dont la méthodologie est incertaine ».

« À un moment, je suis arrivé avec une pile de documents pour l’adjointe du député Zanetti, quelques centaines de feuilles. Très tôt j’ai alerté pour les sensibiliser. Mais le conseil de quartier avait déjà fait une déclaration citoyenne en 2015 pour faire réagir les autorités », se souvient Marcel Paré.

Rappelons par ailleurs qu’un projet pour bonifier la collecte de données avec l’apport des citoyens, instigué par le conseil de quartier du Vieux-Limoilou, se mettra en branle en 2022.

Convaincre les politicien.ne.s

Marcel Paré affirme que c’est via des présentations que d’autres citoyens ont communiqué avec le député. Le Mouvement pour une ville zéro déchet aurait également formulé des demandes. Régulièrement, des citoyens se joignent au Conseil de quartier pour faire pression, tandis que d’autres sont découragés par les demandes qui n’aboutissent pas. « On est démunis, on se rend à la Ville, la Santé publique : qui peut-on interpeller? On nous prend pas au sérieux. »

« Comment réagir face à un tel équipement municipal? On peut se plaindre à la Ville, mais ça donne quoi? C’est la Ville qui est l’actionnaire et l’opérateur principal. Il est possible d’agir sur les pollueurs, mais il faut une volonté et ça coûte plus cher! », insiste Marcel Paré.

Selon Marcel Paré, les citoyens se sont interrogés sur les poursuites envisageables, les droits et les démonstrations à réaliser. « On a trop attendu que les autorités résolvent nos problèmes. Il faut taper sur le clou des élus, car ils sont parfois de bonne foi, mais ils ont aussi besoin de sentir que la population est derrière eux », conclut-il.

Ce mercredi 22 décembre à midi, la Table citoyenne Littoral Est tient d’ailleurs à la place Limouloise une manifestation éclair contre l’adoption d’un règlement qui hausserait la limite d’émissions de particules de nickel dans l’air permise pour les industries. Des élus et représentants d’organismes y prendront part, indique la convocation transmise aux médias.

Lire aussi : Promenade dans la ZILE : une invitation aux élu.e.s et candidat.e.s et Limoil’Air prendra son envol en 2022.